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INFORMATIONS GÉNÉRALES

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, veuillez trouver ci-dessous les informations sur la société IPH :

Le site group-iph.com est la propriété de la société IPH – INDUSTRIAL PARTS HOLDING – S.A.S au capital de 39.429.986 €, dont le siège social est situé au : 11, rue Christophe Colomb – 75008 PARIS, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro R.C.S. 490 058 104.

Président :

Pierre Pouletty

Directeur de Publication :

Madame Cécile Balatin, en qualité de Directrice Marketing de la société IPH Développement.

L’éditeur du site est le service marketing et communication de la société IPH DEVELOPPEMENT, société à responsabilité limitée au capital de 10.000 euros dont le siège social est situé au 174 avenue Jean Jaurès à Lyon (69007), inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 492 633 987 RCS LYON.

 


 

HÉBERGEMENT

L’ensemble du site est hébergé par la société OVH :

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 


 

WEBDESIGN

Création et développement du site internet : Woohup – Studio de Design Graphique & Web à Lyon

 


 

CONDITIONS D’UTILISATION

Le visiteur du site group-iph.com reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des conditions d’utilisation de ce site.

Le visiteur reconnaît en particulier :

La société IPH s’efforce de communiquer sur le site accessible à l’adresse http://group-iph.com des informations exactes et actualisées. Toutefois, les informations diffusées ne sont pas contractuelles et ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part d’IPH à l’égard de tout produit, service ou prestation présenté sur ce site.

La société IPH ne saurait être tenue pour responsable de l’inexactitude des informations fournies ou de l’utilisation susceptible d’être faite par les utilisateurs. La société IPH décline également toute responsabilité pour toute interruption du site, pour la survenance de bogues ou de virus et pour tous dommages directs ou indirects résultant de l’accès aux informations du site.

Le Propriétaire et l’Editeur signalent que le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où ces derniers ne peuvent contrôler ces sites et ces sources externes, ils ne peuvent être tenus pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peuvent supporter aucune responsabilité quant au contenu de ces sites ou sources externes de quelque manière que ce soit.

 


 

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site group-iph.com, ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci, peut contenir des informations confidentielles et protégées par le Code de Propriété Intellectuelle. Le Propriétaire et l’Editeur ne concèdent à travers ce site aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter ou d’utiliser le site pour le strict usage auquel il est destiné.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même les utilisateurs du site group-iph.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du Propriétaire. A cet égard, le fait pour le Propriétaire de ne pas exercer ou d’exercer avec retard un droit ou un recours ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à ce recours. Le Propriétaire pourra exercer tout droit ou tout recours aussi longtemps qu’elle le jugera nécessaire et à tout moment.

 


 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

L’utilisateur du site group-iph.com est informé que les informations qu’il communique par ses réponses aux formulaires électroniques se trouvant sur le site sont nécessaires pour permettre le traitement de ses demandes et sont destinées au Propriétaire en vue de répondre aux demandes des utilisateurs de permettre au Propriétaire de transmettre à l’utilisateur des communications institutionnelles.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur l’ensemble des données le concernant en écrivant au Directeur de Publication, à l’adresse suivante :

IPH DÉVELOPPEMENT, 174 avenue Jean Jaurès, 69007 Lyon

Téléphone : 04 72 80 11 40

Email : marketing@orexad.com

 


 

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